Répertoire d’archives méthodique : Institution du Canal d’Ille-et-Rance - Manche Océan Nord ; fonctionnement, 1925-2013

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales d’Ille-et-Vilaine)

Versements 2522 W ; 2705 W

Institution du Canal d’Ille-et-Rance - Manche Océan Nord

Sommaire
2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120
– Création et fonctionnement de l’Institution
– Assemblée, instances consultatives
– Patrimoine mobilier et immobilier
– Contentieux et litiges
– Finances
– Ressources humaines
– Contrôles et évaluations
– Missions et activités
– Coopération multilatérale : participation à des associations et opérations diverses
– Communication et manifestations
– Dissolution
– Documentation
1925-2013

Métrage linéaire : 12,60
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales d’Ille-et-Vilaine