Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : Service maritime de la Manche : phares et balises, 1973-1976

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Manche)

Versement 1368 W

Service maritime et aéroportuaire
Littoral sud de Granville

Sommaire
Art. 1 à 42
 : Phares et balises. Gestion et police du domaine public , 1973-1976

Métrage linéaire : 4,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 1973 / 92 pour l’environnement portant création d’un instrument financier pour l’environnement (Life)

Voir la frise historique





Rechercher