Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Morbihan : carrières, 1966-2015

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 2217 W

Préfecture du Morbihan

Présentation du contenu
Ce versement comporte des comptes rendus de la commission carrières, des dossiers d’installation carrière et des dossiers de permis de recherche code minier.
1966-2015

métrage linéaire : 7 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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