Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)
Versement 1677 W
Préfecture de l’Oise
Sommaire
1677 W 1-2 : Etablissements classés pour la protection de l’environnement (1977-1995).
1677 W 3-6 : Animaux (1946-2005)
1677 W 11-13 : Débits de boissons (1947-2001)
1677 W 14-21 : Autres attributions en matière de règlementation (1924-2007)
Métrage linéaire : 2,64 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Oise
