Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Hérault : évolution des ports du littoral héraultais et gardois, 1663-1971

Répertoire méthodique (Site Internet Archives départementales de l’Hérault)

Série 4 S

Préfecture de l’Hérault Ponts et chaussées Inscription maritime

Sommaire
4 S 1-823 :
évolution des ports du littoral héraultais et gardois, domaine public, phares et balises 1663-1971

Importance matérielle (ml) : 80 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Hérault


Par Cavalié Patrick

Il y a... 19 ans

Décret relatif à la partie réglementaire du code de l’environnement (livre II et VI)

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