Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées du Var : Classement des cours d’eau, ...1809-1931

Série 3 S

Ponts et chaussées du Var

Sommaire
3 S 1-9 :
Classement des cours d’eau, passage d’eau sur l’Argens, police des cours d’eau.
1809-1931

Métrage linéaire : 0,9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Var


Par Cavalié Patrick

Il y a... 25 ans

Loi tendant à conférer à la lutte contre l’effet de serre et à la prévention des risques liés au réchauffement climatique la qualité de priorité nationale

Voir la frise historique





Rechercher