Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Outre-mer : Pêche, sauvetage en mer, 1978-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20070551

Ministère : Outre-mer

Sommaire
Pêche, sauvetage en mer
Art 1-44
Accords de pêche bilatéraux, 1978-2002
Accords de pêche privés, 1988-2001
Coopération internationale, 1978-2004
Organismes internationaux, 1996-2004
Souveraineté française, 1988-2002

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

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