Répertoire d’archives détaillé : ONF de Foix : forêts, 1942-1978

Versement 274 W

Office national des forêts de Foix

Sommaire
274 W 6 : Commission départementale de la réorganisation foncière et de remembrement : compte-rendu, arrêtés (1942-1954) ; conseil régional de la forêt : compte-rendu des réunions (1967-1978) ; conseil technique départemental de la propriété forestière communale : compte-rendu, arrêtés, décisions, instructions (1946-1962) ; comité consultatif des reboisements : compte-rendu (1963).
1942-1978

Métrage linéaire : 0,1
Conditions d’accès : Librement communicable
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ariège