Répertoire d’archives détaillé : Ministère Culture : Commission départementale des sites, 1908-1973

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19890126

Ministère : Culture
Direction : Architecture
Sous-direction : Sites, espaces protégés

Sommaire
Art 1-21  : Commission départementale des sites :
Chantiers intellectuels, représentants du ministre, inspecteurs par département, lignes électriques par département,
procès-verbaux commission départementale des sites par département, procès-verbaux commission supérieure des sites, 1930-56
Art 21-24 : Périmètres surveilles, classés par département et commune, 1942-43
Art 25-128 : Sites. Avis et rapports, dossiers classés par département et commune, 1908-73
Art 129-140. Affichage : Généralités et dossiers par département, composes de : Généralités, réglementation et cas par commune, 1911-70

Métrage linéaire : 14
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales