Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DRIRE Rhône-Alpes : autorisations d’exploitation accordées aux établissements industriels, 1955-1997

Versement 7403 W

Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement Rhône-Alpes

Sommaire
7403W 1-24 :
Autorisations d’exploitation accordées aux établissements industriels : dossiers des établissements fermés, 1955-1997

Métrage linéaire : 2,40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Isère


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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