Ressources
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Inventaires d’archives publiques (3139 - 33 448 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1345 - 8518 ml 2,82 Go)
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Milieux et biodiversité (507 - 4595 ml 2,82 Go)
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Espaces naturels (139 - 1268 ml, 2,82 Go)
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Franche-Comté (12)

Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (pdf, 625 Ko)
Versement 2639W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine
Sommaire
Réseau Natura 2000
2639W1-42 : installation et développement du réseau, 1985-2016
2639W43-153 : Sites Natura 2000 en Franche-Comté, 1970-2018
Nombre d’articles : 153 boîtes
Métrage linéaire : 11 ml
Dates extrêmes : 1970-2018
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre
Documents à télécharger