Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDT des Ardennes : assainissement des collectivités, 1948-2011

Versement 1702W

Direction départementale des territoires des Ardennes
Service ingénierie et sécurité

Sommaire
Assainissement des collectivités
1948-2011

Métrage linéaire : 10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Ardennes


Par Cavalié Patrick

Il y a... 20 ans

Loi sur l’eau et les milieux aquatiques portant transposition de la directive cadre sur l’eau (LEMA)

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