Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des terres australes et antarctiques, infractions à la police des pêches, 1969-1976

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840612

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PECHES MARITIMES ET CULTURES MARINES
SOUS-DIRECTION : PECHES MARITIMES

Sommaire
Art 1 (MAR 8958) : exploitation des terres australes et antarctiques,
rapport Ponchelet, président de la commission des terres australes et antarctiques
1971-1976
Art 2 (MAR 8959) : infractions à la police des pêches aux îles Saint-Paul et Amsterdam
1969-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire  : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales